Délibérations et décisions

Les délibérations du conseil

Retrouver sur cette page, l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années. Pour une recherche de délibérations antérieures à cette période, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille.

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Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation
10 C 0733 - vendredi 03/12/2010

WASQUEHAL

Projet de modification du Plan Local d'Urbanisme - Lutte contre les inondations - Création d'un Emplacement Réservé de Superstructure rue des Carliers - Création d'un secteur ' i ' de risques d'inondations
10 C 0732 - vendredi 03/12/2010

TOURCOING

- ANRU - 3 Ponts - Concession d'aménagement du centre du quartier - Approbation du CRAC 2009 et du bilan prévisionnel - avenant n° 1 au traité de concession et avenant n° 1 à la convention tripartite
10 C 0731 - vendredi 03/12/2010

ROUBAIX

TOURCOING - WATTRELOS - Habitat Patrimoine - Approbation du CRAC 2009 - Reprise des immeubles sis 57 - 59 - 59b - 61 rue du Chemin de Fer à ROUBAIX - Avenant N°7 à la concession d'aménagement .
10 C 0730 - vendredi 03/12/2010

ROUBAIX

Projet de modification du Plan Local d'Urbanisme - Inscription d'une Servitude de Mixité Sociale, modification de 2 Emplacements Réservés Logement et inscription de 3 Emplacements Réservés Logement
10 C 0729 - vendredi 03/12/2010

ROUBAIX

ANRU - Projet de rénovation Urbaine - Quartiers anciens - Concession d'aménagement quartiers anciens - Approbation du CRACL 2009 et du bilan prévisionnel - Approbation de l'avenant N° 1 au traité de concession
10 C 0728 - vendredi 03/12/2010

ROUBAIX

Projet de modification du Plan Local d'Urbanisme - Inscription d'une Servitude de Mixité Sociale et d'une Servitude de Taille de Logement
10 C 0727 - vendredi 03/12/2010

RONCHIN

ANRU - Nouveau Mons - Réaménagement du secteur central - Lancement de la concertation préalable
10 C 0726 - vendredi 03/12/2010

MONS-EN-BAROEUL

Les vidéos du Conseil

Retrouver la vidéo des séances du Conseil ainsi que les procès verbaux et comptes-rendus des séances

Vidéos

Guichet unique

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