Informations sur les ondes électromagnétiques

Informations sur les ondes électromagnétiques

La Métropole Européenne de Lille mène depuis plusieurs années un travail sur les antennes relais et les ondes électromagnétiques (OEM).

Les ondes électromagnétiques : qu'est ce que c'est ?

Les ondes électromagnétiques (OEM) nous entourent au quotidien. Tout simplement parce qu'il existe un environnement électromagnétique naturel.

Aujourd'hui, il existe une multitude d’équipements qui émettent des OEM : téléphone portable, fours à micro ondes, radios, Wi-Fi, plaques à induction, TNT, ampoules à économie d’énergie (fluo-compactes), bluetooth, Wimax, télécommandes, babyphone, lignes électriques très haute tension,  etc.

Le développement de ces appareils, notamment l’expansion de la téléphonie mobile, place les ondes électromagnétiques au cœur des préoccupations des collectivités publiques et de leurs habitants.

La montée en compétence de la Métropole Européenne de Lille en matière d'ondes électromagnétiques

La MEL mène depuis quelques années un important travail sur les antennes relais et les ondes électromagnétiques en général. L’année 2011 a marqué un tournant grâce à la prise en compte de cette thématique dans le volet 3 des contrats de territoire. Cette démarche permet à la MEL d’agir au-delà de ses compétences originelles, en lien avec l’ensemble des communes-membres.

Dans ce cadre, un diagnostic de la situation actuelle sur notre territoire a été réalisé. Les 85 communes de la MEL ont été consultées pour bien identifier les pratiques, les difficultés et les besoins de sensibilisation. Les opérateurs, des associations, des bailleurs, des organismes sanitaires et les principaux acteurs du secteur ont également été entendus.

A l’issu de ce travail, un plan d’actions a été élaboré. Il est en vigueur depuis le début de l’été 2012.

Le lancement d'un plan d'action en juin 2012

La Métropole Européenne de Lille a adopté un plan d'actions le 29 juin 2012. 
Voici les lignes principales de ce plan :

Une amélioration de l’accès à l’information

Il s’agit d’une part d’assurer une veille d’actualités notamment juridique, technique et scientifique et d'autre part de diffuser de l'information sur les OEM.

La diffusion d’information sera assurée :

  1. sur le site lillemetropole.fr via ses contenus institutionnels,
         ses actualités et les services qu'elle propose aux usagers.
  2. par la mise en place d’actions spécifiques de sensibilisation
         (expositions, campagnes d’information, etc.).

Enfin, la MEL, avec le concours de l’ANFR et des communes, a réalisé une cartographie intégrant l’ensemble des installations existantes.


Une concertation mutualisée

Un guide pratique de la concertation sera réalisé à l’attention des communes. Ce support inclura la mutualisation de certains outils comme par exemple : l’ensemble des plaquettes informatives de l’Etat.

Ces plaquettes ont été transmises à l’ensemble des communes du territoire métropolitain en 2013.


Sur le patrimoine métropolitain

Une convention-cadre a été signée avec les 4 opérateurs. Le moratoire sur le patrimoine métropolitain reste pour le moment maintenu.

Des mesures régulières du niveau d’exposition des installations présentes sur le patrimoine métropolitain ont été réalisées.


Une démarche partenariale et transversale

La MEL s'attache à réunir l’ensemble des acteurs concernés tout en veillant à assurer la cohérence des décisions prises avec les orientations du Schéma d’Aménagement Numérique :

  • communes,
  • instance de concertation départementale,
  • Agence Nationale des FRéquences (ANFR),
  • Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes (ARCEP),
  • bailleurs,
  • Agence Régionale de Santé (ARS),
  • opérateurs,
  • associations,
  • etc.

La MEL interpelle aussi officiellement les instances compétentes pour relayer les attentes identifiées des communes.
 

Chiffres clés

Aujourd’hui, le territoire métropolitain comprend :

881 stations émettrices (autorisées par l’ANFR) dont 771 pour la radiotéléphonie soit plus de 85 %.

2,5 fois plus de stations de radiotéléphonie en 10 ans. En janvier 2003, le territoire en comptait 309.

Documentations

Charte métropolitaine des antennes relais
Délibération du Conseil de Métropole
PDF - Octobre 2013 - 1Mo  Télécharger

Plan d'actions métropolitain sur les ondes électromagnétiques (OEM)
Délibération du Conseil de Métropole
PDF - Juin 2012 - 280Ko Télécharger

Des écoquartiers pour une Métropole durable
Délibération du Conseil de Métropole
PDF - Avril 2010 - 160Ko Télécharger

Délibération cadre Développement durable
Conseil de Métropole
PDF - Avril 2010 - 90Ko Télécharger

Voeu de la MEL sur les effets sanitaires de la diffusion des ondes électromagnétiques
Délibération du Conseil de Métropole
PDF - Décembre 2008 - 15Ko Télécharger

Implantation d'antennes de radiotéléphonie sur les biens métropolitains
Délibération du Conseil de Métropole
PDF - Février 2007 - 33Ko Télécharger

Les sites de la Métropole Européenne de Lille