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Quel avenir pour le Stadium Lille Métropole après l'ouverture du Grand stade?
Le Stadium Lille Métropole est un équipement sportif de haut niveau et une référence pour l’athlétisme international. Doté de la plus belle pelouse de France, iI accueille aujourd'hui plus de 80 000 utilisateurs par an, ce qui représente en plus du LOSC-LM une vingtaine de clubs, d'associations et d'établissements scolaires couvrant une grande diversité sportive.
Complémentaire du futur Grand Stade Lille Métropole, le Stadium compte développer la pratique du rugby, une de ses nouvelles spécialités tout en continuant d'être une référence pour l’athlétisme.
Le Stadium continuera également d’accueillir des compétitions internationales d’athlétisme à l’instar du meeting ou des championnats du monde d’athlétisme jeune en 2011.
Il s’agira pour le Stadium d’être complémentaire au Grand Stade à travers une offre davantage de proximité, tout en s’inscrivant régulièrement dans des pratiques événementielles qui ne pourront pas toutes évoluer au Grand Stade.
Que devient le circuit motocycliste de Lezennes
Le circuit moto n’est pas touché par le Grand Stade.
Par ailleurs, un parking d’environ 700 places est prévu à l’entrée du centre moto : il servira au Stade les jours d’événement et pourra servir au stationnement des visiteurs du centre moto les autres jours.
Qu’en est-il des enquêtes publiques ?
Les enquêtes publiques se sont achevées vendredi 3 juillet.
Les rapports des commissaires enquêteurs sont attendus dans le courant de cet été. La délibération de déclaration de projet, qui clôt la procédure, passera au Conseil de Communauté du 2 octobre
Quand disposera-t-on du rapport des commissaires enquêteurs ?
Les rapports des commissaires enquêteurs sont attendus dans le courant de l’été
Combien de places de parking sont prévues ?
3 500 places sont prévues sur le site du stade proprement dit (sous le stade et dans un parking silo).
11 000 places ont été prévues pour desservir le Grand Stade (selon les événements) : 4 560 places sont d’ores et déjà disponibles et 6 540 places à créer
Répartition des places :
7 800 dans des parkings de proximité ;
Dans le parking à proximité du complexe moto (à construire), le parking relais des 4 Cantons, le parking IUT (parkings de la Cité Scientifique existants en surface qui vont faire l'objet de travaux pour augmenter leur capacité), certains parkings de le la Cité Scientifique (P2, P6 et P11), parking de la Haute Borne.
3 300 dans des parkings d’appoint :
Les parkings de la station Les Prés et du Stadium Lille Métropole. Ces parkings seront utilisés lors de manifestations de très grande importance. Les spectateurs seront alors acheminés gratuitement par des navettes.
Il y a également 500 places moto et 1200 places vélo situés sur le site même du Stade
Y aura-t-il des accès et des stationnements pour les personnes à mobilité réduite ?
Oui. Les personnes à mobilité réduite pourront accéder à tous les niveaux du stade ; les meilleures places leur sont également réservées dans les parkings
Y aura t’il des stationnements visiteurs aux alentours du stade et des itinéraires destinés à ces visiteurs ?
Oui, des stationnements pour les bus des visiteurs sont prévus directement dans le Stade et comme pour tous les autres stades, des itinéraires spécifiques sont conçus pour les visiteurs.
Les enquêtes publiques se sont achevées vendredi 3 juillet. Les rapports des commissaires enquêteurs sont attendus dans le courant de cet été. La délibération de déclaration de projet, qui clôt la procédure, passera au Conseil de Communauté du 2 octobre Les rapports des commissaires enquêteurs sont attendus dans le courant de l’été 3 500 places sont prévues sur le site du stade proprement dit (sous le stade et dans un parking silo). 11 000 places ont été prévues pour desservir le Grand Stade (selon les événements) : 4 560 places sont d’ores et déjà disponibles et 6 540 places à créer 7 800 dans des parkings de proximité ; Dans le parking à proximité du complexe moto (à construire), le parking relais des 4 Cantons, le parking IUT (parkings de la Cité Scientifique existants en surface qui vont faire l'objet de travaux pour augmenter leur capacité), certains parkings de le la Cité Scientifique (P2, P6 et P11), parking de la Haute Borne. 3 300 dans des parkings d’appoint : Les parkings de la station Les Prés et du Stadium Lille Métropole. Ces parkings seront utilisés lors de manifestations de très grande importance. Les spectateurs seront alors acheminés gratuitement par des navettes. Il y a également 500 places moto et 1200 places vélo situés sur le site même du Stade Oui. Les personnes à mobilité réduite pourront accéder à tous les niveaux du stade ; les meilleures places leur sont également réservées dans les parkings Oui, des stationnements pour les bus des visiteurs sont prévus directement dans le Stade et comme pour tous les autres stades, des itinéraires spécifiques sont conçus pour les visiteurs.
Le Grand Stade sera-t’il vecteur d’emploi pour les métropolitains ?
Oui ! Avec une politique particulièrement volontariste pour l’économie, Lille Métropole a souhaité que le Grand stade soit générateur d’insertion et d’emploi. Le chantier nécessitera à lui seul entre 400 et 700 personnes, puis l’exploitation exigera au minimum 150 emplois permanents (certaines manifestations demanderont même des emplois ponctuels supplémentaires).
De plus, les acteurs locaux de l’emploi (dont les maisons de l’emploi) sont d’ores et déjà associés pour préparer le recrutement et les futurs contrats de professionnalisation : 10% des emplois prévus sont ainsi réservés à l’insertion locale.
Pendant la phase chantier, Eiffage s’est également engagé à sous traiter aux PME et artisans locaux au minimum un quart du volume de travaux. Lille Métropole, l’Etat et le Département travaillent avec des entreprises locales pour les travaux d’accessibilité et d’aménagements urbains.
Quand l’ouverture du Stade est-elle prévue ?
Le Grand Stade ouvrira ses tribunes en juillet 2012.
A quoi servent les enquêtes publiques ?
L’enquête publique est une procédure qui a pour objet d’informer le public et de recueillir ses appréciations, suggestions et contre-propositions, postérieurement à l’étude d’impact et ce, afin de permettre à l’autorité compétente de disposer de tous les éléments nécessaire à son information.
Caractéristiques et étapes d’une enquête publique
Désignation d’un commissaire enquêteur par le Préfet
Publicité : Lille Métropole publie un avis au public faisant connaître l’ouverture de l’enquête 15 jours avant son démarrage et rappelé 8 jours avant.
Déroulement : l’enquête est ouverte de 1 à 2 mois. Un dossier complet est à disposition du public dans les différents lieux (mairies et Lille Métropole), des panneaux d’information reprennent l’essentiel des sujets abordés et un cahier d’enregistrement sera également à disposition afin de recueillir les avis de la population.
Le commissaire enquêteur tiendra des permanences pour recueillir l’avis des personnes qui préfèrent s’exprimer de façon orale. Il peut décider de l’organisation d’une réunion publique.
Clôture : le commissaire enquêteur rédige dans un délai d’un mois un rapport objectif qui relate le déroulement de l’enquête et qui examine les observations recueillies. En conclusion, il formule un avis subjectif favorable ou défavorable (dans ce cas, Lille Métropole est tenue de prendre une nouvelle délibération sur le projet dans les trois mois). Cet avis ne lie pas la collectivité mais il est généralement suivi en étant intégré dans la version finale du projet. Ce rapport est tenu à disposition du public en mairies et au siège de Lille Métropole pendant un an.
Qu’est ce qu’un Partenariat Public Privé (PPP) ?
Un partenariat public privé est un contrat long (sa longueur étant corrélée à l’importance de l’ouvrage et notamment à sa durée d’amortissement) par lequel une personne publique attribue à une entreprise privée une mission globale de conception, réalisation et financement mais aussi d’entretien/maintenance et/ou exploitation de l’ouvrage.
Mode de financement par lequel une autorité publique fait appel à des prestataires privés pour financer et gérer un équipement, le Partenariat Public Privé doit permettre d’assurer ou de contribuer au service public. L’entreprise privée reçoit alors un paiement de la collectivité et/ou des usagers du service qu'il gère.
Ce type de contrat apporte de nombreux avantages :
- il est un accélérateur d’investissement public : lancement plus rapide du projet car il est préfinancé par l’entreprise privée,
- La collectivité se concentre sur sa mission du service à fournir (l’expertise technique étant prise en charge par l’entreprise privée)
- Le dialogue compétitif inhérent à la procédure de PP permet une plus grande créativité des entreprises
- Le coût du service public fourni est donc moins cher pour le citoyen
Combien coûte en réalité le stade ?
La conception et la construction du stade coûtent 282 M€.
La conception et la construction du programme immobilier d’accompagnement (hôtels, restaurants, etc.) s’autofinancent par les activités qui s’y installeront et rapportent une redevance d’environ 450.000€/an à Lille Métropole.
La redevance payée à Eiffage inclut :
- le coût de construction, payé par annuité (même procédure que celle d’un remboursement traditionnel d’emprunt),
- les coûts de maintenance, d’entretien et de renouvellement. Toutes les dépenses sont ainsi prises en compte et le stade sera remis en fin de contrat en parfait état à la Collectivité.
A titre de comparaison, c’est comme si l’on prévoyait en achetant une maison, le budget non seulement de l’achat mais aussi de tous les frais bancaires, de tous les travaux qu’on y fera en trente ans (toiture, salle de bain, cuisine, papiers peints et peinture mais aussi des meubles, de l’électricité, etc.
Pour retrouver la charge nette de la communauté urbaine (10 M€ par an), plusieurs coûts doivent être retranchés :
- le loyer du LOSC-LM (principale locataire) comportant une part fixe et une part variable ;
- une part garantie des recettes que fera Eiffage en exploitant le stade tous les jours non occupés par le LOSC-LM. Cette redevance comporte elle aussi une part fixe et un intéressement en cas de succès commercial ;
- les recettes du naming et des partenaires officiels du Grand stade ;
- la recette des taxes sur les spectacles, partagée avec les communes riveraines ;
- l’effet des subventions obtenues ou à venir. Pour l’instant, 45 M€ de la Région, correspondant à 3 M€ par an sur la redevance annuelle.
Par ailleurs, l’accessibilité au site et l’aménagement urbain de la Borne de l’Espoir doivent être améliorés.
L’arrivée du stade représente un véritable coup d’accélérateur pour l’aménagement de ce site et de ses environs. Ainsi tout ce qui est fait va directement profiter au quotidien des riverains et des usagers. Ces aménagements permettront ainsi de gérer les jours d’affluence au stade mais aussi de faciliter la circulation quotidienne (les parcs relais seront agrandis et ce dans un grand souci de qualité architecturale, le boulevard de Tournai, dénué aujourd’hui de trottoir, va devenir un vrai boulevard urbain avec pistes cyclables et plantation d’arbres. Le site, véritable friche urbaine du fait des catiches, est enfin traité et rendu à la vie urbaine, créant ainsi un lien entre la Cité Scientifique et le centre-ville.
Ces travaux coûtent 161 M€. L’Etat s’est engagé à réaliser la partie de raccordement sur les autoroutes. Le Département s’est engagé sur une contribution de 20M€.
Où sera situé le stade ?
Le futur grand stade sera situé sur le site de la Borne de l’Espoir, à cheval sur les communes de Lezennes et de Villeneuve d’Ascq. Ce terrain de 27 hectares est actuellement en friche sur sa plus grande partie. Le stade et ses annexes occuperont environ 13 hectares. A proximité se trouvent le centre commercial V2 et d’autres commerces, le golf Lille Métropole, le complexe motocycliste et la Cité Scientifique.
Pourquoi à La Borne de l’Espoir ?
Lorsque la commission Grand Stade (composée d’élus, de représentants du LOSC et des supporters) a étudié les différents sites possibles d’implantation, sa préférence s’est portée sur le site de la Borne de l’Espoir. Vaste, actuellement inoccupé, il présentait l’avantage d’éviter le rachat de terrains ou les expropriations. Il est d’autre part desservi par le réseau routier et les transports en commun… Ce choix est définitif depuis le vote de LMCU le 17 mars 2006.
Et les catiches de Lezennes ?
Si le territoire de la Borne de l’Espoir, si proche du cœur de la Métropole, est resté en friche, c’est en grande partie dû au fait que son sous-sol est un véritable gruyère, constitué du plus grand champ de carrières de la région. L’extraction des blocs de craie du Mélantois, et plus particulièrement de Lezennes, s’effectuait essentiellement par une exploitation en « catiches » et piliers. Le mot catiche signifie " terrier de loutre ". Il s’agit de cavités verticales de 12 à 15 mètres, évasées à la base comme des bouteilles de champagne et réunies entre elles par des galeries. Les pierres étaient destinées aux édifices de la Région et notamment à Lille (Porte de Paris, Palais Rihour, Vieille Bourse…). Contrairement à d'autres sites, les catiches situées sur celui du projet ne sont pas ouvertes au public compte tenu des risques d’effondrement (la majeure partie des catiches de la Borne de l’Espoir sont d'ailleurs effondrées).
Le projet du futur Grand stade est un chantier suffisamment important pour intégrer dans son calendrier et son budget, le coût des travaux de comblement des catiches. Ces travaux permettront de viabiliser 27 hectares de terrain au cœur de la Métropole.
Quand débutent les travaux :
Le contrat de partenariat a été signé (délibération du 25 septembre 2008).
La première étape de ce contrat comporte le dépôt du permis de construire et l'instruction de ce permis. Durant cette instruction, il y a la période importante de l'enquête publique durant laquelle le projet est présenté aux habitants.
Les travaux démarrent à la fin de cette période d'enquête publique, vers l'été 2009.
Où pourra t-on se garer ?
3 500 places sont prévues sur le site du stade proprement dit (sous le stade et dans un parking silo).
Les parkings proches:
Un parking a proximité du complexe moto (à construire), le parking relais des 4 Cantons et le parking IUT (parkings de la Cité Scientifique existants en surface qui vont faire l'objet de travaux pour augmenter leur capacité), certains parkings de le la Cité Scientifique (P2, P6 et P11), parking de la Haute Borne.
Les parkings plus éloignés :
Ceux de la station Les Prés et du Stadium Lille Métropole.
Ces parkings seront utilisés lors de manifestations de très grande importance. Les spectateurs seront alors acheminés par des navettes à la charge de l'organisateur de la manifestation.
Peut-on consulter le contrat ?
Une version expurgée en référence aux recommandations de la Commission d' Accès aux Documents Administratifs (CADA) est mise à disposition du public au service documentation de la Communauté Urbaine de Lille aux heures ouvrables.
Qu'est ce que le "naming" ?
Le « naming » est une pratique du sponsoring qui consiste à donner à une enceinte sportive, le nom d’une marque ou d’une société sponsor. Les accords de « naming » sont généralement des accords de longue durée à savoir entre 15 et 30 ans.
On peut citer comme exemple : l’Emirates Stadium d’Arsenal, le Reebok Stadium de Bolton, l’Allianz Arena de Münich.
Une variante consiste à donner le nom du sponsor à une compétition comme la Heineken Cup en rugby, la Ligue 1 – Orange en football ou l’Open Gaz de France de Tennis féminin.
Actuellement en Europe, le « naming » coûte de 90 à 150 millions d’euros au sponsor.
On recense environ 120 contrats de « naming » pour un chiffre d’affaire annuel de 75 millions d’euros. La durée moyenne des contrats est de 10 ans et les montants annuels maximum sont de 6 millions d’euros.
Qu'est ce que l'impôt sur les spectacles
L’impôt sur les spectacles couvre trois domaines :
- les réunions sportives
- les cercles et maisons de jeux
- les appareils automatiques
L’impôt sur les réunions sportives et sur les cercles et maisons de jeux est recouvré par la Douane au profit des communes.
Les formes et modalités de cet impôt sont déterminées par les articles 1559 et suivants du Code Général des Impôts (CGI).
Cette taxe est due par les organisateurs d’une manifestation sportive payante et est calculée à partir d’un taux spécifique selon la nature de la manifestation proposée. Des exonérations d’impôt sont possibles.
Les manifestations concernées
Il doit s’agir d’une manifestation sportive payante, c’est à dire que pour y assister, les spectateurs doivent s’acquitter d’un droit d’entrée.
Ne sont pas concernées par cette taxe, les recettes provenant des droits d’entrée payés par les utilisateurs d’un centre sportif ainsi que les spectacles sportifs gratuits.
Le paiement de la taxe
Selon l’article 1565 CGI, la taxe doit être payée par les organisateurs de la manifestation.
Le produit de cette taxe est reversé aux Communes sur le territoire desquelles se déroulent les manifestations (article 1566 CGI) ainsi qu’aux collectivités territoriales ou les établissements publics de coopération intercommunale maîtres d'ouvrage et les collectivités territoriales ou les établissements publics de coopération intercommunale gestionnaires à certaines conditions (Projet de Loi de finances rectificative pour 2007).
Les bases de calcul de la taxe
Le montant de la taxe est calculé par rapport au montant brut des recettes encaissées. En principe, les recettes sont constituées des droits d’entrée exigés des spectateurs, auxquels il faut ajouter les droits de vestiaire, ainsi que les prix de tout objet et de toute redevance dont le spectateur serait obligé de s’acquitter. (article 1563 CGI).
Le taux de la taxe
Selon l’article 1560 CGI, le taux applicable est de 14% pour les réunions relevant de la troisième catégorie (course automobile, tir au pigeon) et de 8% pour les autres réunions sportives.
Les conseils municipaux peuvent décider d’une majoration allant jusqu’à 50%. Cette majoration doit faire l’objet d’une délibération avant le 31 décembre pour être mise en œuvre l’exercice suivant.
Les exonérations possibles
> Les exonérations de droit :
Certaines activités sportives bénéficient d’une exonération de droit, il s’agit de l'athlétisme, aviron, natation, gymnastique et escrime (article 126 F CGI annexe IV)
Sont également exonérées, les rencontres organisées par les associations sportives agréées par le Ministère des Sports jusqu’à concurrence de 3040 €, ainsi que les quatre premières manifestations annuelles organisées au profit exclusif d’établissements publics ou d’associations légalement constituées agissant sans but lucratif jusqu’à concurrence de 760 € de recettes.
> Les exonérations décidées par le Conseil Municipal :
En application de l’article 1561-3b du CGI, le Conseil Municipal peut, par délibération annuelle, décider que l’ensemble des compétitions sportives organisées pendant l’année sur le territoire de la commune bénéficie de l’exemption totale de l’impôt ou pour les seules rencontres organisées par les associations sportives agréées par le Ministère des Sports.
Le Conseil Municipal peut également exonérer les manifestations sportives organisées dans le cadre de mouvements nationaux d’entraide et dont les recettes sont reversées à des œuvres de bienfaisance.
