Mentions légales

Mentions légales

lillemetropole.fr est le site officiel de la Métropole Européenne de Lille.
Il est réalisé par la Direction de la Communication en collaboration avec l’ensemble des services de la MEL.

Éditeur

Métropole Européenne de Lille
1 rue du Ballon - CS 50749 59034 LILLE CEDEX
Tél. 03 20 21 22 23

Directeur de la publication : Damien Castelain en qualité de Président de la Métropole Européenne de Lille

Hébergement

SMILE
48, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS PERRET
Société anonyme au capital de 689 015,25€
RCS de Nanterre N° 378 615 363
Email : contact@smile.fr
Tél. 01 41 40 11 00

Conditions d'utilisation du site

Nous rappelons que le contenu du site web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.
Par ailleurs, la Métropole Européenne de Lille ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site web, étant expressément rappelé qu'un lien vers un autre site ne signifie aucunement que la Métropole assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l'usage qui peut être fait de tels sites.
Tout lien avec ce site ou toute exploitation des contenus doit faire préalablement l'objet d'une demande expresse d'autorisation et/ou d'un contrat.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la MEL. La reproduction est strictement réservée à usage privée du copiste. Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif.
Les informations et recommandations disponibles sur ce site vous sont proposées en toute bonne foi. Ces informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. La MEL s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger le contenu. La MEL ne peut en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (exemple : virus, intrusion...).

Tout visiteur du site est considéré comme acceptant l'application des lois françaises. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau internet. De manière générale, Lille Métropole décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

La Métropole Européenne de Lille se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et ce sans préavis, le contenu de son site internet et ne peut être tenue pour responsable des conséquences éventuelles de ces modifications.

L’ensemble des messages qui nous sont adressés via le formulaire de contact sont gérés et diffusés par le service Courrier de la MEL. Il se charge de les transmettre au service concerné afin qu’une réponse soit adressée dans les meilleurs délais.

Tous les éléments du site, notamment images, logos, graphisme, mise en forme du contenu, etc. font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle de la Métropole Européenne de Lille au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.

Les usages autorisés des textes présentés sur le site sont les suivants :

  • reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective ;
  • reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source et les auteurs ;
  • les courtes citations des textes présents sur le site sont licites, dans la mesure où ils s’intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées, de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source et les auteurs.

Droits d'auteur - Copyright

Tous droits réservés à la Métropole Européenne de Lille

L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de la Métropole Européenne de Lille.

Le site lillemetropole.fr est une œuvre de l'esprit protégé par la législation en vigueur et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
A cet effet, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication.
Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon.

Données personnelles

Les données vous concernant (newsletter ou formulaire de contact) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées à un tiers.

En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou que nous supprimions les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour faire valoir ces droits, contactez-nous à :
Métropole Européenne de Lille
Communication externe
1 rue du Ballon - CS 50749 59034 LILLE CEDEX
Tél. 03 20 21 20 21

Cookies de traçage

Lors de vos visites sur les sites internet de Lille Métropole, un cookie peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en cliquant sur « Non » lors de l'apparition de l'onglet dédié ou en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.
En choisissant d'accepter l'utilisation des cookies de traçage, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Crédits photographiques

© Métropole Européenne de Lille - Pascaline Chombart, Vincent Lecigne, Max Lerouge, Antoine Repessé

Contenu éditorial

Responsables éditeur du site : Sabine RODRIGUEZ / Maxime MOREL

Webmestres : Corinne LEMORT / Christelle SCHLEGER / Alexis LANIER / Iulia CLAUDEL / Florence HAVART / Fanny ASTEZAN / Jérôme LEGENDRE

Photographes / Iconographe : Vincent LECIGNE / Alexandre TRAISNEL / Nicolas FERNANDEZ

Les sites de la Métropole Européenne de Lille