Discours du 19 déc. 2014

La Métropole Européenne de Lille change de dimension
Le compte à rebours a commencé

Intervention
Damien CASTELAIN,

Président de Lille Métropole
Conseil communautaire du 19 décembre 2014

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      Mesdames et Messieurs les conseillers communautaires,
      Mes chers collègues,

Je suis particulièrement heureux de vous réunir aujourd’hui pour notre conseil communautaire qui revêt un caractère particulier et constitue un moment historique.

En effet, mes chers collègues, notre Conseil communautaire se réunit pour la dernière fois au titre de Lille Métropole.

Le compte-à-rebours a commencé !

Dans 14 jours, nous devenons Métropole Européenne de Lille !

Nous changeons donc de dimension au 1er janvier 2015 !

Ce passage est une opportunité forte pour notre territoire et ses habitants !
 

Changement de dimension : des compétences élargies

Le 1er janvier 2015, le paysage institutionnel français sera sensiblement modifié par la création de neuf métropoles de droit commun, Bordeaux, Grenoble, Nantes, Nice, Rennes, Rouen, Toulouse, Strasbourg et bien évidemment Lille.

Ces 9 métropoles viendront s’ajouter aux métropoles de Paris, Lyon et Marseille-Aix-en-Provence qui bénéficient, quant à elles, de statuts spécifiques.

La métropolisation a pour objectif de donner à notre agglomération les moyens de s’affirmer sur la scène européenne dans un esprit de cohésion, de proximité et de solidarité au service des habitants de nos 85 communes.

La loi MAPAM vient renforcer et affirmer le long travail accompli par mes prédécesseurs, Augustin LAURENT, Arthur NOTEBART, Pierre MAUROY et Martine AUBRY auxquels je rends hommage.

Je souhaite saluer les Maires, les élus, mais aussi l’ensemble des Services, qui ont contribué à cette réussite.

Il nous appartient, ici et maintenant, de saisir les opportunités que représentent ces nouvelles compétences tout en respectant l’esprit de l’intercommunalité qui nous anime dans ce mandat :

Se rassembler, au-delà de nos différences pour œuvrer collectivement au service de notre territoire et surtout de ses habitants.


Bien entendu, la refonte du statut de métropole doit s’apprécier dans le contexte plus large de la réforme territoriale entreprise par le gouvernement.

Je pense, bien sûr, aux deux lois qui complétent la loi MAPAM :
-   la première, adoptée cette semaine, est relative à la délimitation des régions ;
-   la seconde portant nouvelle organisation territoriale de la République, qui est en cours d’examen et qui renforce les
    compétences des régions. C’est la célèbre loi NOTRe.


Ces différents textes attribueront des rôles différents dans l’exercice des compétences et créeront de nouvelles articulations entre les échelons d’administration du territoire.

Sans vouloir présager de ce qui ressortira du travail parlementaire, il est évident que la nouvelle organisation territoriale viendra renforcer le couple Région – Métropole.

Notre Métropole Européenne est bien évidemment ancrée sur son territoire régional et non pas dans un rapport de domination mais bien de complémentarité et de synergie.

Nous avons un avantage que beaucoup d’autres régions nous envient : notre Métropole dispose d’un rôle de locomotive régionale incontestable et incontesté. Personne ne remet en question ce rôle, y compris dans la reconfiguration régionale qui se dessine.

Je veux d’ailleurs ici saluer, en votre nom, les prises de positions responsables des autres grandes agglomérations régionales sur ce sujet, et aussi les rassurer : la Métropole sera respectueuse de tous les territoires.

L’exemple de la labellisation « French Tech », obtenue en novembre dernier, illustre bien, selon moi, ce rôle de locomotive joué par notre Métropole, puisqu’en effet, avec les territoires du Valenciennois, du Calaisis et de Lens-Liévin, nous avons eu cette intelligence de nous réunir sous la même bannière, pour parler d’une seule voix au profit de l’ensemble du territoire régional. Et nous avons ontenu ensemble le label « French Tech ».

C’est encore le même esprit qui anime la mobilisation autour de la candidature IDEX qui nous sera présentée tout à l’heure.

Comme vous le savez, j’ai fait du développement économique, de la création de richesses et d’emplois, la priorité de ce mandat !

Des thèmes sur lesquels le couple Région – Métropole prend tout son sens et s’affirmera encore à l’avenir, même si je veillerai, bien évidemment, à ce que la Métropole conserve les liens forts de proximité tissés avec les acteurs locaux, au premier rang desquels se trouvent les Maires.


Avec la loi MAPAM, les métropoles françaises seront dotées de larges compétences, prévues par la loi :

Avant de vous les présenter très rapidement – je ne vais pas faire la lecture complète de la communication-cadre - , je tiens à cet instant à remercier les Vice-présidents, les Conseillers communautaires délégués ainsi que l’administration pour le travail effectué sur la loi MAPAM, dans un délai très restreint. Et vous le savez, nous n’avons pas encore le décret qui devrait tomber, je l’espère, entre Noël et Nouvel an. Travail important, qui a permis que vous soyez tous destinataires d’une communication-cadre relative à la Transformation de Lille Métropole en Métropole Européenne de Lille.


1er temps, les compétences obligatoires dont certaines étaient déjà exercées par Lille Métropole

développement économique, enseignement supérieur et recherche, infrastructures et réseaux de télécommunications, habitat, politique de la ville, eau, assainissement, énergie, et promotion du tourisme…

Ces nouvelles compétences profiteront au développement de notre territoire.


Ainsi, en matière de tourisme, la métropolisation permettra de donner plus de visibilité, de cohérence et de rayonnement.

Je sais que cette prise de compétence suscite des interrogations, notamment dans les communes, compte-tenu :
-   de l’absence de détermination, par le Législateur, du contenu exact de la compétence ;
-   des difficultés concrètes de mise en œuvre liées à la diversité des situations sur les territoires.

Cette nouvelle compétence métropolitaine fera l’objet d’un examen au cas par cas et bien évidemment en fonction de chaque situation.

Mais notre ambition, et celle d’Olivier HENNO, est bien de mettre en place, à terme, un Office métropolitain doté d’antennes territoriales afin de préserver une approche de proximité, au service d’une stratégie métropolitaine mutualisée, en concertation avec les communes.

Ainsi si la prise de compétence « promotion du tourisme » confère le droit à la MEL d’instituer une taxe de séjour intercommunale, en lieu et place des communes, la MEL n’instaurera pas cette taxe intercommunale en cas d’opposition, bien évidemment, des communes concernées. Il reviendra alors à la CLETC de neutraliser financièrement les transferts de compétences.


La seconde prise de compétence que je souhaite mettre en avant aujourd’hui concerne l’énergie.

Vous le savez, la Métropole Européenne de Lille devient, au 1er janvier, compétente en matière de :

-   concession de distribution publique d’électricité et de gaz ;
-   création, aménagement, entretien et gestion des réseaux de chaleur ou de froid urbains ;
-   création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables.


Ces nouvelles compétences permettront à notre Métropole :
-   de conduire une politique énergétique ambitieuse pour l’ensemble des acteurs,
-   de mettre en synergie nos différentes politiques en matière de logement, d’habitat, de mobilité surtout.


L’enjeu est aujourd’hui :
-   de réduire la vulnérabilité de l’ensemble des consommateurs par le biais de politiques d’économies d’énergie
     ambitieuses,
-   de se positionner sur les modes d’approvisionnements et de développement des énergies renouvelables,
-   et d’adapter en conséquence les réseaux de distribution par le biais des réseaux électriques intelligents.


Au-delà des aspects technique et financier, ces transferts de compétences revêtent également un caractère humain. Et mon Vice-président Alain BERNARD, y reviendra tout à l’heure dans les premières délibérations où nous transférons des compétences et donc des hommes et des femmes. Je souhaite la bienvenue aux nouveaux personnels issus des syndicats SIMERE, SMGDV et du GIP Lille Métropole Renouvellement Urbain.


2ème temps, les compétences optionnelles

La Métropole Européenne de Lille devra également décider de compétences optionnelles.

Ainsi afin de mettre en œuvre sa politique culturelle, sociale et sportive, la MEL peut, dans les deux années qui suivent l’entrée en vigueur du décret et sa création, en relation avec les communes, s'orienter vers le transfert d'équipements au service de ses politiques et d'intérêt métropolitain.

Pour cela, nous aurons donc deux ans pour positionner le curseur et préciser les critères permettant de déterminer les équipements d’intérêt métropolitain. Il appartiendra bien évidemment au Conseil, sous la direction d’Alain BERNARD, de définir ou non ces critères.


3ème temps, les transferts de compétences

Par ailleurs, la loi prévoit le transfert des voiries départementales vers la Métropole sur son territoire. Le Département et la Métropole s'accorderont par convention sur le périmètre des voiries à transférer pour une mise en œuvre au 1er janvier 2017, dans un objectif de cohérence et de limitation des intervenants sur le domaine public.

Dans ce cadre, et en accord avec Daniel JANSSENS, la Métropole souhaite proposer le transfert de l'ensemble des routes départementales, à l’exception de voies à caractéristiques autoroutières auxquelles s'ajouteraient des axes routiers principaux. Pour vous donner un ordre d’idée, l’ensemble des routes départementales que nous pourrions transférer représente un transfert de l’ordre de 90% du linéaire de routes départementales.

Ces nouvelles compétences pourront être complétées par des transferts facultatifs de compétences départementales, et/ou régionales ainsi que de l’Etat, au travers de la signature de conventions.

Nous avons le temps d’y réfléchir.

Mais nous devons suivre précisément les débats parlementaires actuels sur le projet de loi NOTRe qui pourrait attribuer à la MEL, de manière obligatoire, des compétences sociales relevant aujourd’hui du Département.

Nous serons, bien sûr, très attentifs aux conditions financières de ces transferts pour l’équilibre de notre budget !

Le décret qui permettra la transformation effective de Lille Métropole en Métropole Européenne de Lille est pratiquement bouclé. Je vous l’ai dit tout à l’heure, nous l’attendons avec grande impatience. Je sais que le libellé des compétences a fait l’objet de nombreux échanges entre la Direction Générale des Collectivités Locales, Lille Métropole et les services de la Préfecture, que je tiens à saluer ici car ils sont autant sous pression que nous. Etant précisé que toutes les compétences acquises par Lille Métropole antérieurement à sa transformation seront transférées, de plein droit, à la Métropole.


Au-delà de ces transferts de compétence, la mutualisation des services.

C’est Hélène MOENECLAEY, notre conseillère, qui s’occupera de ce dossier.

Cette nouvelle étape dans l’évolution de notre Institution doit permettre de donner une impulsion nouvelle au mouvement de mutualisation engagé depuis 2010.

Ainsi, la loi prévoit un rapport relatif aux mutualisations des services comprenant un schéma de mutualisation entre l’EPCI et les Communes membres.

Ce schéma de mutualisation est aussi un nouvel outil de gouvernance, élaboré dans la concertation et la co-construction. Avec les futures propositions du groupe de travail « perspectives fiscales », il aura vocation à donner les moyens de mettre en œuvre un projet de territoire.


Les enjeux de cette mutualisation sont nombreux :
-   renforcer le co-développement entre Lille Métropole et les communes, ainsi que la cohérence de l’action publique
     à l’échelle du territoire ;
-   améliorer le service rendu (présence, efficience, qualité, transversalité) ;
-   rationnaliser l'action publique ;
-   maîtriser les dépenses publiques en regroupant les achats ;
-   et surtout permettre la continuité du service public malgré le désengagement progressif de l’Etat – et nous le
     voyons sur l’instruction des permis de construire - et un cadre budgétaire de plus en plus contraint.


Acquérir une nouvelle dimension, c’est aussi conforter notre positionnement de Métropole européenne

Lille Métropole obtiendra, à juste titre, le nom de Métropole Européenne de Lille et j’y vois ici la reconnaissance du caractère profondément européen et international de Lille Métropole, et de son ancrage au cœur de l’Europe.

Avec un positionnement géographique privilégié entre Paris, Londres et Bruxelles : à 35 minutes de Bruxelles, 1h10 de Paris et 1h20 de Londres, la MEL participe aux grands courants d’échanges économiques et culturels européens.

C’est un atout considérable et nous ne devons pas uniquement nous tourner vers la Picardie mais travailler à 360 degrès vers notre versant belge, notamment dans le cadre de l’Eurométropole, au service des collectivités membres et de leurs habitants.

Dans les prochaines semaines nous développerons le schéma de coopération transfrontalière prévu dans la loi MAPAM, en associant la Région, le Département, les communes et nos partenaires belges.


Je souhaite que la Métropole Européenne de Lille soit à la fois visible et fédératrice : la MEL doit être au cœur du dialogue des métropoles européennes.

Et à ce titre, notre présence à l’exposition universelle de Milan 2015 en juin prochain représente une opportunité majeure pour valoriser le talent, la créativité et le dynamisme des entreprises et acteurs du territoire, notamment le savoir-faire en matière d’agro-alimentaire, de textile technique et de design, puisque le thème sera Textifood.

Nous serons présents à Milan au sein du pavillon France, en coopération avec Lille 3000 qui y présentera l’exposition Futurotextiles. J’ai également souhaité donner une dimension économique et eurométropolitaine à cette participation. Et donc des entreprises françaises et belges valoriseront ensemble le territoire transfrontalier.

Notre présence à Milan sera également l’occasion d’organiser une rencontre de métropoles européennes pour accroître le dialogue avec des territoires similaires au nôtre et ainsi renforcer notre positionnement européen.

Je tiens à remercier Martine AUBRY pour son engagement en faveur de notre présence à Milan, notamment pour l’ensemble du projet culturel et ses efforts pour la recherche de financements privés qui nous permettront d’être présents à cet évènement international.


Changement de dimension, nous irons plus loin : d’autres défis nous attendent, notamment avec le CPER et les programmes européens :

Vous verrez 2015 sera aussi intense que 2014 puisqu’il marquera également le lancement de la nouvelle programmation du Contrat de Plan Etat-Région, le CPER, et des programmes opérationnels européens.

C’est un autre chantier d’ici février, mon cher Alain.

Nous examinerons systématiquement l’opportunité d’un financement européen pour tous nos grands projets.

La culture de la recette est une de mes priorités et c’est pourquoi je suis très attentif aux nouvelles opportunités financières que représentent ces programmes.

Pour la 1ère fois, grâce à la loi MAPAM, Lille Métropole est associée à l’élaboration du CPER, aux côtés de l’Etat, de la Région et des deux Départements.

Nous signerons mi-janvier, après notre 1er Bureau, un protocole d’accord qui permettra d’arrêter les grandes masses budgétaires autour de grands enjeux qui concernent notre Métropole.

Comme vous le savez, un de ces grands enjeux, c’est la mobilité.


Au titre du volet mobilité multimodale

Dans le cadre du CPER, 1,2 milliards d’euros d'opérations sont inscrits sur les différents réseaux de transport du territoire avec un objectif de répondre aux problématiques de congestion et de mobilité au quotidien.

J’ai fait de l’accessibilité de notre Métropole une priorité de ce mandat !

Dénoncer la thrombose croissante des voies routières dans notre Métropole c'est bien et on le constate chaque jour depuis de nombreuses années.

Trouver et expérimenter des solutions, c'est mieux et c’est notre objectif !

À ce titre, nous avons fait dès le début du mandat une demande au secrétaire d’Etat en charge des transports de mettre en place un groupe d’experts indépendants pour étudier de nouvelles solutions de mobilité à l’échelle métropolitaine et régionale, notamment de contournements routiers. Et cette demande a reçu un écho favorable et nous aurons bientôt la nomination de ces experts.

Parallèlement, en accord avec l’ensemble des Vice-présidents concernés – Gérald DARMANIN, Régis CAUCHE et Anne VOITURIEZ, je lancerai, dès le début de l’année, un groupe de travail associant la Région, les Départements, la SNCF, Transpole, le SMIRT (Syndicat mixte intermodal régional des transports), la Chambre de commerce et d’industrie Grand Lille et d’autres acteurs locaux et transfrontaliers pour avancer rapidement sur cette question notamment à travers la mobilité intelligente et des solutions innovantes : temps de la ville, amélioration systèmes information aux usagers...


Au regard de l’engagement du Gouvernement pour la réalisation du Canal Seine Nord Europe, le CPER intégrera le financement d’opérations sur le réseau fluvial qui permettront d’améliorer le niveau de service et la capacité des canaux situés sur la liaison Seine-Escaut entre le Canal Seine Nord-Europe et la Belgique.

Ce Canal Seine Nord Europe, pour la Métropole, présente 2 grands enjeux :
1 - le développement du transport fluvial comme vecteur du développement économique ;
2 - la voie d’eau comme vecteur d’aménagement : avec l’autoroute A1 et le Canal Seine Nord, nous avons quasiment
     deux colonnes vertébrales de la nouvelle ossature territoriale de la future Région Nord – Pas de Calais – Picardie.


Bien sûr, nous resterons vigilants aux annonces du Gouvernement tant sur le plan financier et les sollicitations que nous pourrions avoir que sur l’aspect écologique du projet.

Je solliciterai, bien sûr, l’ensemble des Vice-présidents concernés pour étudier et répondre au mieux aux propositions qui nous seront faites.


Le volet Transition Ecologique et Energétique

L'investissement public sur ce volet du CPER permettra d’accompagner la mise en place de fonds d'investissements ou d’instruments financiers déstinés à la transition énergétique.

Ces outils visent le développement des énergies renouvelables et l’efficacité énergétique, notamment la rénovation énergétique de l’habitat, que ce soit dans notre plan 100.000 logements ou la lutte contre la précarité énergétique.


J’entends mobiliser l’ensemble de nos compétences et les opportunités de financement du CPER et Programmes Européens pour mener cette politique énergétique ambitieuse.

Car, vous le savez bien, Lille Métropole est un territoire de la troisième révolution industrielle !


Au titre du volet de l’enseignement supérieur et recherche

Les efforts visent avant tout à faire jouer nos universités dans la cour des grands, à leur donner une excellence et un rayonnement de niveau européen, voire mondial.

Le tout dans un paysage universitaire régional multipolaire et complémentaire.

Ces efforts portent ainsi à la fois :
-   sur la qualité des formations et leur ouverture à la révolution numérique ;
-   sur l’excellence des équipements de recherche et d’apprentissage ;
-   et enfin sur la remise à niveau des bâtiments dans le cadre de notre Plan Campus.

Nous avons tous conscience qu’il n’y a pas de grande métropole européenne sans université d’excellence, qui est l’élément moteur de sa recherche, du dynamisme de son économie, de la formation de sa jeunesse, afin de ne pas perdre nos jeunes talents et aussi d’en attirer de nouveaux.

L’année 2015 sera aussi celle de l’affirmation de cette grande Université de Lille, issue de la fusion programmée des composantes actuelles et porteuse d’une candidature unique dans le cadre de l’appel à projets IDEX.

L’enjeu est essentiel, celui de faire émerger sur notre territoire une université qui entrera dans les 50 meilleures européennes.

Je salue à ce titre la présence parmi nous des Présidents des Universités, Madame Fabienne BLAISE (Lille 3) et Messieurs Philippe ROLLET (Lille 1) et Xavier VANDENDRIESSCHE (Lille 2).

Monsieur VANDENDRIESSCHE, dans quelques instants, nous présentera la candidature de l’Université de Lille à l’appel à projets IDEX.

Le soutien que le CPER peut apporter pour répondre à l’ensemble de ces enjeux est essentiel. Je vous rappelle que le montant global du CPER pour la période 2015-2020 représente 1,5 milliards d’euros dont 750 millions apportés par l’Etat, après une 1ère proposition inacceptable, qui était de 450 millions d’euros, et qui a été refusée courageusement par le Préfet. Et je salue l’ensemble des personnes qui se sont battues pour faire passer ce montant de 450 à 750 millions d’euros.

Le CPER avec sa maquette financière précise fera l’objet d’une délibération en Conseil communautaire de février avant sa signature formelle au printemps.

À ces crédits CPER, et c’est l’actualité de la semaine, viennent s’ajouter ceux du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain.

À ce titre, sept quartiers de Lille Métropole sur les dix proposés ont été retenus cette semaine par l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine.

Ce Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain, qui s’inscrit dans la future compétence Politique de la Ville de Lille Métropole à partir de janvier 2015, constitue un enjeu majeur pour notre territoire.

Et je remercie Francis VERCAMER, Audrey LINKENHELD et l’ensemble des parlementaires, qui ont défendu, à mes côtés, ce dossier auprès du Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports.

Les aides perçues de l’Etat permettront d’améliorer le quotidien des habitants dans ces quartiers en intervenant sur l’offre et la qualité des logements, l’aménagement des espaces publics et l’ouverture du quartier sur le reste de la ville.

L’ANRU, mon cher Gérard CAUDRON, a également laissé la possibilité au Préfet de choisir des quartiers supplémentaires en lien avec la Région. Et donc la Métropole restera donc mobilisée pour que les quartiers non retenus – et je sais que tu es très sensible au quartier du pont de bois - puissent eux-aussi être soutenus.


En conclusion

Mes chers collègues, j’ai essayé d’être bref sur cette grande mutation en Métropole Européenne de Lille. Et je viens de le détailler, des défis conséquents, nécessitant un volontarisme sans faille, restent à relever pour que notre Métropole continue à se développer, à s’affirmer.

La Métropole Européenne de Lille,
-   c’est l’opportunité pour les communes qui l’accompagnent dans son destin, de voir leur attractivité et leur
     dynamisme renforcés ;
-   c’est aussi une chance pour ses habitants de connaître un territoire en développement.

Il nous appartient donc de faire vivre cette Métropole Européenne, ensemble !

Je vous assure de mon engagement et je ne doute pas de votre pleine coopération que je sais constructive et proactive, pour que notre Métropole Européenne de Lille soit synonyme de réussite, de rayonnement, de compétitivité, de bien-être et d’attractivité.
 

Je vous remercie de votre attention.
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Damien Castelain
Président de Lille Métropole
le 19 décembre 2014

Les sites de la Métropole Européenne de Lille